A propos de l'expatriation

Le néophyte fiscal de l’expatriation

e-neophyte-fiscal-de-l-expatriationMais pourquoi donc la fiscalité paraît-elle si complexe ? On se prend souvent à rêver d’une logique. Elle permettrait d’en intégrer facilement les règles de base… de surcroît lors d’une mobilité internationale !
Comment s’y retrouver ?

Conseils à destination du néophyte fiscal de l'expatriation.

Savez vous que cette logique existe belle bien et qu’elle est même universelle ?

Tout d’abord, il faut bien se souvenir que l’un, si ce n’est le premier, des pouvoirs régaliens d’un Etat souverain est celui de lever l’impôt ! Tout naturellement, il va donc chercher à le recouvrer sur la base la plus large possible.

Concernant les personnes physiques et la taxation de leurs revenus, cette base est fondée sur deux critères fondamentaux :

  • un revenu sera taxé dans le pays où il prend sa « source »,
  • mais un revenu, d’où qu’il provienne, sera aussi taxable dans le pays de « résidence » de son bénéficiaire

La manne fiscale est ainsi largement embrassée.

Le lieu de la source

Le lieu de la source sera le territoire sur lequel un revenu naît de façon certaine.
Par exemple un revenu foncier, provenant de la location d’un bien immeuble, trouvera sa source dans l’état de situation du bien loué.

Le lieu de la résidence fiscale

Il sera défini par la loi de chaque Etat. Et il sera qualifié par la recherche du lieu d’ancrage de vie du bénéficiaire des revenus.

Ce point d’ancrage de vie sera analysé sur la base de la conjonction d’un certain nombre de critères :

  • domicile habituel,
  • séjours prolongé dans un pays,
  • lieu de vie de la famille,
  • exercice d’une activité professionnelle,
  • intérêts personnels et économiques.

Autant de critères visant à montrer la proximité de vie du contribuable dans un pays plutôt que dans un autre.

Vite dit…  Car pas si facile que cela à déterminer dans les faits !

Finalement, chaque Etat autour de la planète a défini ses propres critères de « résidence »

Fondamentalement le résident fiscal d’un Etat aura une obligation fiscale, dite illimitée, dans le pays de sa résidence. C’est-à-dire qu’il sera imposé dans ce pays sur la base de la totalité de ses revenus mondiaux.

Tout cela est bel et bon lorsque l’on vit dans un État de façon durable, en famille. Lorsqu’on y travaille, que l’on y place ses économies, qu’on y détient des biens, voire une fortune.
Dans ce cas et très généralement,  le lieu de la résidence du bénéficiaire est confondu avec celui de la source de ses revenus. Et l’on est redevable du seul impôt en vigueur en son lieu de vie.

Mais voilà, la vie n’est jamais simple, alors…

Que se passe-t-il si le pays de la source d’un revenu et celui de la résidence du bénéficiaire sont distincts ?

Retrouvez  la suite de cet article sur le site FemmExpat.com.

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